Nomadeis http://www.nomadeis.com Conseil en développement durable Fri, 26 Jun 2020 17:30:36 +0000 fr hourly 1 http://wordpress.org/?v=3.0.4 Assurances responsables : Nomadéis et l’Institut de l’économie positive accompagnent la Direction Générale d’Aviva pour l’élaboration d’une nouvelle gamme d’offres… http://www.nomadeis.com/2020/06/assurances-responsables-aviva/ http://www.nomadeis.com/2020/06/assurances-responsables-aviva/#comments Fri, 26 Jun 2020 17:22:01 +0000 nomadeis http://www.nomadeis.com/?p=5776 Continuer la lecture ]]>

Assurance2 dialog Brainstorming and assessing key performance indicators

Objectif : concevoir et développer un nouveau référentiel d’analyse et un outil d’aide à la décision sur-mesure, appliqué à la gamme « Assurance dommages »…


Contexte de la mission

Filiale d’un des premiers assureurs vie et dommages en Europe et forte de 180 ans d’expérience en France, Aviva France propose une large gamme de produits et services d’assurance à près de 3 millions de clients, particuliers, artisans commerçants, professions libérales et petites et moyennes entreprises. 

Le Groupe Aviva en France est particulièrement engagé dans le financement de l’économie réelle, l’accompagnement de la société vers un mode de vie plus durable et la défense d’une culture d’entreprise inclusive pour ses 4 500 collaborateurs.

Au niveau français, la mise en œuvre de cette vision est réalisée à travers la stratégie Aviva Solutions Durables, qui constitue la feuille de route en matière de Responsabilité Sociétale d’Entreprise (RSE) d’Aviva France. La vision s’articule notamment autour de deux axes structurants : la protection de l’environnement et l’inclusion.

Dans ce cadre, Aviva France s’est engagée, en 2019, dans une démarche visant à construire un référentiel d’évaluation du caractère responsable de ses offres, à la fois dans les domaines d’assurance dommages et d’assurance vie. Des travaux effectués en lien étroit avec différentes parties prenantes internes ont permis de préfigurer une première version du référentiel pour la gamme « Assurances dommages ». Le même travail sera effectué pour la gamme « Assurance vie », dans le cadre de plusieurs ateliers spécifiques.

 

Principaux objectifs visés

Souhaitant associer un tiers de confiance externe à ces travaux, Aviva France a mandaté l’Institut de l’économie positive et Nomadéis, partenaire technique apportant l’expertise en matière de RSE, afin de co-développer un référentiel pour la conception d’offres responsables au sein de la gamme « Assurance dommages ». Ce en intégrant les conclusions des démarches de consultation préalablement engagées.

Concrètement, la mission vise à :

  • Elaborer un référentiel qui permette à la fois d’évaluer et de challenger les offres existantes, mais également de guider la conception des nouveaux produits et services ;
    • Parmi les critères d’évaluation considérés : mise à disposition de services de prévention pour les clients, sensibilisation au risque climatique, amélioration de l’accessibilité de la souscription et de la transparence / clarté des offres, etc. ;
  • Accompagner l’effort d’Aviva en matière de concertation et de dialogue avec les parties prenantes, visant à associer aux réflexions un large panel de représentants d’organisations et de partenaires concernés (directement ou indirectement) par la démarche. 

 

Intervention de Nomadéis

La mission de Nomadéis se concentre notamment sur les points suivants :

  • Réalisation d’un benchmark des offres assurantielles (offres « classiques » et offres exclusivement en ligne, ces dernières étant pour certaines particulièrement pionnières en matière de responsabilité et de durabilité), visant à identifier les pratiques les plus innovantes du secteur ;
  • Identification des enjeux clés relatifs à l’offre responsable de demain, à l’occasion de plusieurs entretiens d’experts et également par l’organisation d’un atelier réunissant près de 30 parties prenantes mobilisées sur cette thématique au sein de l’écosystème partenarial d’Aviva ;
  • Elaboration du référentiel et de sa notice méthodologique (proposition d’une grille d’items et de critères de validation), permettant de noter les produits de la catégorie « assurances dommages » proposés par Aviva, dans la perspective d’améliorer les offres existantes et de mieux construire les futures offres.

 

Références connexes

Nomadéis et les équipes de l’Institut de l’économie positive collaborent étroitement et régulièrement depuis plusieurs années, notamment pour la conception et le déploiement d’outils de mesure de la performance extra-financière innovants, dont les indices de positivité.

Dans le cadre de la mesure de la performance positive d’entreprises françaises de premier plan, Nomadéis et l’Institut de l’économie positive ont notamment réalisé le calcul de l’indice de positivité d’Aviva France sur deux années consécutives, en 2019 puis en 2020. 

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Crise du Covid-19 et urgence climatique : un acteur industriel majeur du secteur de l’énergie confie une étude exploratoire à Nomadéis, portant sur les évolutions des ONG environnementales (ONGE) et de leur positionnement… http://www.nomadeis.com/2020/06/crise-covid-urgence-climatique-onge/ http://www.nomadeis.com/2020/06/crise-covid-urgence-climatique-onge/#comments Fri, 26 Jun 2020 16:03:36 +0000 nomadeis http://www.nomadeis.com/?p=5764 Continuer la lecture ]]>

Visualization Of The Covid-19 Virus (Corona) ONG ecology world concept renewable

Objectif : comprendre et caractériser l’imbrication des crises (sanitaire, socio-économique, environnementale), et leur impact sur l’évolution des argumentaires, des moyens d’action, des partenariats et des projets menés par les ONGE…


Contexte de la mission

Depuis leur apparition, les ONG environnementales (ONGE) n’ont cessé d’évoluer pour s’adapter aux transformations progressives du contexte politique et social. Plusieurs facteurs à l’origine de ces mutations ont conduit les ONGE à s’imposer davantage sur la scène internationale, et à s’identifier comme des porte-paroles de la société civile. 

Dans le contexte contemporain d’urgence climatique mais aussi de défiance croissante de l’opinion vis-à-vis des sphères publiques et privées, l‘action des ONGE connait un succès croissant. Le sentiment profond d’indignation et d’injustice suscité par l’inadéquation récurrente entre le sentiment d’urgence et l’action réelle des Etats et des entreprises en matière de lutte contre le changement climatique tend à légitimer les mouvements de mobilisation autour des ONGE.

Intimement liées au contexte social, économique et politique mondial et faisant face aux enjeux globalisés d’urgence climatique et environnementale, les ONGE connaissent actuellement des mutations majeures depuis leur émergence sur la scène publique. Deux phénomènes peuvent ainsi être soulignés :

  • L’évolution des ONGE traditionnelles en termes de modes d’action et d’engagement ;
  • L’émergence de nouveaux mouvements citoyens écologistes et de collectifs autonomes, qui cherchent à se différencier des ONGE traditionnelles. 

A ce double phénomène s’ajoute le contexte de l’épidémie mondiale du Covid-19. Outre les impacts économiques et sociaux, la crise constitue une occasion inédite de constater les vulnérabilités des équilibres environnementaux, contribuant ainsi à alimenter le plaidoyer des ONGE. 

 

Objectifs

Dans ce contexte, un acteur industriel du secteur de l’énergie a mandaté Nomadéis pour conduire une étude exploratoire portant sur les mutations des ONGE, actives sur la thématique de l’urgence climatique. 

Plus précisément, l’étude exploratoire vise à comprendre les motifs des mutations et d’évolution des acteurs. Parmi les sujets traités :

  • Etat des lieux de la mobilisation actuelle des ONGE face à l’urgence climatique (compréhension de la notion d’engagement, des facteurs de mutation, du positionnement, des évolutions des plaidoyers, des stratégies de mobilisation, des modalités d’actions, etc.) ;
  • Analyse critique de l’influence actuelle des ONGE sur les politiques publiques ;
  • Etude des difficultés rencontrées par les ONGE du fait de la création de nouveaux mouvements contestataires disruptifs (concurrence éventuelle, enjeu de la pérennité des actions) ;
  • Evaluation de l’impact du contexte pandémique sur la mobilisation des ONGE.

 

Intervention de Nomadéis

Les différentes étapes de travail prévues par Nomadéis prévoient notamment :

  • La réalisation d’une étude bibliographique approfondie (articles scientifiques, communiqués de presse, tribunes, etc.) ;
  • La conduite d’une série d’entretiens ciblés réalisés auprès d’experts en géopolitique de l’environnement, d’acteurs professionnels, de représentants d’ONGE de différents profils, etc. ;
  • La participation à plusieurs évènements de référence organisés par des acteurs publics, privés et issus de la société civile, avec la participation de plusieurs ONGE ;
  • L’élaboration d’ une cartographie innovante des ONGE actives sur la thématique de l’urgence climatique, en France et à l’international dans plusieurs pays cibles (dont les Etats-Unis, le Chili, le Maroc, l’Inde, etc.). 

 

Références connexes

Nomadéis dispose d’une expertise reconnue en matière d’analyse des enjeux socio-économiques liés aux conséquences du changement climatique, et d’étude des mouvements citoyens contemporains ; les missions suivantes peuvent être citées à titre d’exemple (liste non exhaustive) :

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Innovation pour la transition énergétique et écologique : Nomadéis accompagne un consortium européen avec la réalisation d’une étude de marché pour un matériau biocomposite innovant… http://www.nomadeis.com/2020/06/innovation-tee-etude-de-marche-materiau-biocomposite/ http://www.nomadeis.com/2020/06/innovation-tee-etude-de-marche-materiau-biocomposite/#comments Tue, 23 Jun 2020 22:01:40 +0000 nomadeis http://www.nomadeis.com/?p=5752 Continuer la lecture ]]>

Biocompo Abstract Hexagonal Structure product development

Les matériaux composites conventionnels, appréciés pour leurs avantages techniques, suscitent de plus en plus d’inquiétudes en raison de leur fort impact sur l’environnement et de leur potentiel limité en matière de recyclage…

 

Contexte 

Les matériaux composites sont basés sur un assemblage d’au moins deux matières non miscibles et dont la performance technique globale (légèreté, rigidité, etc.) est améliorée par rapport aux matières seules. 

Les objectifs d’amélioration des performances et de réduction des émissions de gaz à effets de serre dans les secteurs du transport (automobile, ferroviaire, aéronautique, maritime, etc.) a mené les industriels vers une recherche constante d’allègement des véhicules, trains, aéronefs et bateaux, engendrant ainsi une utilisation croissante des matériaux composites à base de fibre de verre. 

Cependant, l’utilisation de ce matériau composite est aujourd’hui mise en cause en raison de sa faible recyclabilité, mais également car la production de fibre de verre est associée à une forte consommation de sable, d’eau et d’énergie. 

 

Objectifs 

Dans ce contexte, les matériaux biocomposites, qui utilisent des renforts et des résines d’origine végétale (ou animale), se présentent comme des alternatives innovantes et durables aux composites conventionnels. 

 Présentant des qualités techniques équivalentes aux composites à base de fibres de verre (légèreté, rigidité, résistance au feu), le biocomposite développé par le consortium qu’accompagne Nomadéis engendre un impact environnemental optimisé en analyse de cycle de vie (diminution de la consommation d’énergie grise et des émissions de CO2, préservation des ressources en sable, recyclabilité, soutien d’une agriculture durable et locale, etc.). 

Le consortium a ainsi sollicité Nomadéis pour la réalisation d’une étude de marché, visant notamment à obtenir :

  • Une identification des marchés présentant le meilleur potentiel pour le matériau biocomposite développé, en tenant compte des volumes et des barrières à l’entrée, des temps de développement requis (techniques, légaux et commerciaux), de la valeur ajoutée de l’alternative biocomposite face aux matériaux conventionnels mais aussi du contexte institutionnel ;
  • Une analyse approfondie de la chaine de valeur, des acteurs clés et des indicateurs économiques des marchés identifiés comme ayant le plus fort potentiel à court ou moyen terme pour le produit développé par le consortium ;
  • Une stratégie d’accès au marché inspirée du mix marketing, intégrant notamment une stratégie de communication et une argumentation de différentiation mettant en exergue les impacts socioéconomiques et environnementaux du produit biocomposite.

 

Approche méthodologique

Afin d’atteindre les objectifs fixés, Nomadéis mettra en œuvre les moyens suivants :

  • Sélection préliminaire des secteurs et marchés cibles identifiés par le consortium, à travers notamment un atelier de travail à distance et la mobilisation d’outils de collaboration innovants ;
  • Recherches bibliographiques et analyse approfondie de ressources documentaires ciblées, afin de fournir une évaluation indicative des critères économiques associés aux marchés cibles ;
  • Identification des principaux dispositifs de soutien à la mise en œuvre des produits biosourcés en Europe, avec un focus sur 7 secteurs clés et 3 pays européens ;
  • Hiérarchisation des marchés cibles à l’aide d’une matrice et d’un outil d’aide à la décision sur-mesure ;
  • Réalisation d’une série d’entretiens qualitatifs auprès d’acteurs clés (représentants / experts des secteurs concernés, clients ou partenaires potentiels, etc.) pour approfondir l’analyse et la mise en perspective des données recueillies ;
  • Réalisation d’une analyse SWOT (Atouts-Faiblesses-Opportunités-Menaces) pour les marchés étudiés ;
  • Co-construction d’une stratégie d’exploitation des résultats du projet à travers un atelier de travail réunissant l’ensemble des membres du consortium ;
  • Collecte de données qualitatives complémentaires via une enquête auprès des membres du consortium sur les impacts économiques et sociétaux du nouveau matériau développé ;
  • Elaboration d’une stratégie d’accès aux marchés (définition d’une base d’argumentation différenciante, conception d’une stratégie de communication, identification des partenariats clés, etc.) ;
  • Production de documents de synthèse à vocation opérationnelle. 
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Publication du guide sur les matériaux biosourcés dans la commande publique : un outil réglementaire et juridique à destination des acheteurs publics et privés…. http://www.nomadeis.com/2020/06/publication-guide-materiaux-biosources-commande-publique-mtes/ http://www.nomadeis.com/2020/06/publication-guide-materiaux-biosources-commande-publique-mtes/#comments Mon, 22 Jun 2020 10:53:42 +0000 nomadeis http://www.nomadeis.com/?p=5730 Continuer la lecture ]]>

logo_MTES_1 Guide_1 Guide_2

Ce guide conçu et développé par Nomadéis, à la demande du ministère de la Transition écologique et solidaire et avec l’appui juridique de Lexcity, est désormais disponible sur le site du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales


Télécharger le guide (pdf, 3.15Mb)


Contexte 

Le secteur du bâtiment est l’une des principales cibles des politiques de lutte contre le changement climatique, représentant à la fois un important consommateur d’énergie mais également le quatrième émetteur de gaz à effet de serre (GES) en France.

Dans ce cadre, le recours aux matériaux biosourcés constitue un levier fort d’atténuation de l’impact environnemental du secteur de la construction. Ces matériaux partiellement ou totalement issus de la biomasse disposent en effet d’une faible énergie grise (énergie consommée par un bien sur l’ensemble de son cycle de vie) et permettent de stocker du carbone atmosphérique.

Pourtant, bien que de nombreuses entreprises se déclarent prêtes à se positionner sur une consultation publique qui prescrirait le recours aux matériaux biosourcés, et malgré un contexte réglementaire favorable, la part des marchés publics intégrant des matériaux biosourcés reste en proportion relativement faible.

Le ministère de la Transition écologique et solidaire avait donc confié à Nomadéis en février 2019 une mission visant à produire un guide à destination des maîtres d’ouvrages publics, afin de lever les barrières réglementaires et juridiques relatives à l’intégration des matériaux biosourcés dans les projets de construction. Ce guide est désormais finalisé et publié. 

 

Objectifs et structuration du guide

L’objectif du guide co-construit par Nomadéis et Lexcity consiste à montrer qu’il existe des outils à la disposition des acheteurs publics et privés, qui permettent de prescrire le recours aux matériaux biosourcés dans leurs marchés.

Ce guide propose ainsi des conseils pratiques, précis, visant à faciliter la compréhension et la prise de décision concrète de la part des acheteurs. Le document est structure de la manière suivante : 

  1. Présentation des enjeux et définition des notions clés ;
  2. Présentation synthétique du cycle de vie d’un projet ;
  3. Réponse à une série de questions pratiques pour favoriser la compréhension et la mise en œuvre des leviers techniques et juridiques facilitant le recours aux matériaux biosourcés.

 

Les enjeux du recours aux matériaux biosourcés dans la commande publique

Le recours aux matériaux biosourcés représente une alternative pertinente pour répondre aux défis de la réduction de l’empreinte environnementale et sociale du bâtiment. Les matériaux biosourcés présentent, en effet, une valeur ajoutée selon plusieurs thématiques : 

  • Confort et performance : les matériaux biosourcés présentent des performances favorisant le confort en hiver comme en été des utilisateurs des bâtiments ;
  • Environnement et climat : les matériaux biosourcés constituent une réponse à l’urgence climatique grâce au stockage du carbone atmosphérique durant le cycle de vie du bâtiment, et limitent la production de déchets ;
  • Générations futures : le recours à des matières premières renouvelables contribue à préserver les ressources menacées d’épuisement telles que les granulats ou les sables ;
  • Territoires : les matériaux biosourcés sont disponibles en grandes quantités, ne présentent pas de conflits d’usage et contribuent à créer des revenus supplémentaires pour les filières agricoles ;
  • Emploi : les filières de matériaux biosourcés correspondent à un gisement d’emplois locaux et concourent ainsi à la préservation des savoir-faire des territoires.  

 

Aperçu des questions juridiques et techniques, auxquelles le guide apporte des éléments de réponse

Afin de favoriser le recours aux matériaux biosourcés dans les marchés relevant du code de la commande publique, le guide co-construit par Nomadéis et Lexcity propose des réponses pratiques à un ensemble de questions clés, parmi lesquelles :

  • Questions techniques et économiques :
    • Les matériaux biosourcés sont-ils adaptés à tous types et à toutes tailles de projets ?
    • L’usage des matériaux biosourcés a-t-il un impact sur le coût final d’un projet ?
    • Est-il possible de garantir l’assurabilité d’un bâtiment intégrant des matériaux biosourcés ?
  • Questions relevant des besoins de l’acheteur et des procédures de marchés conduites en amont des consultations : 
    • Comment répondre à des besoins spécifiques grâce au « sourcing » (sourçage) en matière de matériaux biosourcés ? 
    • Quel est l’intérêt de recourir à un assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO) familier des matériaux biosourcés ?
    • L’allotissement favorise-t-il le recours aux matériaux biosourcés ?
  • Questions relevant du mode d’intégration des matériaux biosourcés dans les documents de consultation :
    • L’objet du marché peut-il mentionner les matériaux biosourcés ?
    • Comment faire appel aux labels pour maximiser l’emploi de matériaux biosourcés ?
    • Le critère du coût du cycle de vie (CCV) ou coût global peut-il être aisément mis en œuvre ?

Le guide propose des réponses concrètes et présente des solutions pratiques susceptibles d’être mises en oeuvre par les acheteurs, Il constitue ainsi un outil concret, à disposition de tous les acteurs des filières concernées, en faveur de l’intégration des matériaux biosourcés dans les marchés relevant du code de la commande publique.

 

Exemples de références connexes

Les équipes de Nomadéis ont déjà été amenées à réaliser plusieurs missions sur les thématiques de l’aménagement durable et du développement des filières de matériaux biosourcés, par exemple :

Télécharger la liste (avril 2020) des références de Nomadéis sur la thématique des matériaux biosourcés (dont le bois)

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http://www.nomadeis.com/2020/06/publication-guide-materiaux-biosources-commande-publique-mtes/feed/ 0
Urgence écologique et urgence climatique : EDF confie une nouvelle mission d’étude stratégique à Nomadéis… http://www.nomadeis.com/2020/06/urgence-ecologique-climatique-edf/ http://www.nomadeis.com/2020/06/urgence-ecologique-climatique-edf/#comments Thu, 18 Jun 2020 14:46:46 +0000 nomadeis http://www.nomadeis.com/?p=5705 Continuer la lecture ]]> Activistes2 Ecological disaster of fires in Australia Frozen landscape

Objectif : mieux comprendre la signification de cette notion complexe (composantes sociales, culturelles, historiques, sécuritaires, économiques, etc.) ainsi que les modalités de son appropriation par les différentes parties prenantes…


Contexte

Le 1er mai 2019, le Parlement britannique proclamait « l’urgence écologique et climatique », faisant du Royaume-Uni le premier pays à déclarer une urgence pour le climat et l’environnement.  Ce vote du Parlement s’inscrit après une série d’actions de blocages menées par le mouvement Extinction Rebellion (XR), dont la première revendication est de reconnaître la gravité et l’urgence des crises écologiques actuelles.

Depuis, l’état d’urgence climatique a été déclaré par plus de 1 490 gouvernements locaux dans 29 pays, traduisant une appropriation croissante de la part des opinions publiques.

La notion d’urgence climatique apparaît ainsi dans un contexte où le changement climatique, et son impact irréversible sur l’environnement et les sociétés humaines, sont les conséquences d’une réponse globale insuffisante, depuis près de 70 ans.

Le choix de l’utilisation du terme « urgence » n’est pas neutre et traduit le passage d’un phénomène scientifique, caractérisé par l’expression « changement climatique », à un phénomène social et politique fort, voire un véritable mouvement social et politique. Cette notion fait ainsi référence à la charge émotionnelle collective, désormais indissociable de l’enjeu que représente le dérèglement climatique.   

La visibilité croissante de l’urgence climatique témoigne de son ancrage dans les pensées humaines. Pourtant, si elle est de plus en plus souvent perceptible et mentionnée dans de nombreuses tribunes, elle demeure toutefois encore assez peu conceptualisée.

Il apparaît alors pertinent de revenir sur les enjeux liés à la perception d’une urgence climatique dans les sociétés, et au-delà du champ politique. Parce qu’elle se construit comme un problème public, l’urgence climatique appelle à une action des autorités légitimes, et rappelle aux décideurs publics et privés la nécessité de mettre en place des actions et solutions concrètes.

L’étude menée par Nomadéis a ainsi vocation à explorer le concept d’urgence climatique sous toutes ses formes, à travers des angles d’analyse spécifiques, afin de mieux l’appréhender dans sa globalité : 

  • Que signifie l’urgence climatique au-delà du champ politique ? 
  • Quelles visions sociale, culturelle, sécuritaire ou encore économique attribuer à l’urgence climatique ? 
  • Quelles seraient les conséquences potentielles d’une absence de réponse à ce sentiment ? 
  • Quelles parties prenantes, au sein de la société civile, de la communauté scientifique et académique, de la sphère publique ou encore du secteur privé ont déjà commencé à investiguer cette notion pour déterminer des éléments de réponse crédibles ?

 

Intervention de Nomadéis

Afin de répondre à ces questionnements, Nomadéis a réalisé une étude exploratoire en plusieurs étapes : 

  • Réalisation d’un état des connaissances autour de la notion d’urgence climatique (champs étudiés : sémantique, histoire, sociologie, santé, etc.) ;
  • Elaboration d’une cartographie des jeux d’acteurs, des perceptions et des principaux positionnements autour de la notion d’urgence climatique (et conception d’une typologie) ; 
  • Analyse des enjeux, des points de vigilance (risques, menaces), mais aussi des opportunités en lien avec la prise de conscience collective croissante de la notion d’urgence climatique.

Les travaux conduits par Nomadéis ambitionnent notamment de mettre en exergue le caractère multidimensionnel de la notion d’urgence climatique au XXIème siècle, mais aussi l’importance de la temporalité liée à cette notion.

Il s’agit également d’explorer le rapport qu’entretient cette notion avec des phénomènes socio-politiques complexes, ses impacts sur l’action publique (politiques publiques), mais aussi sur les individus (effets psycho-sociaux et effets sur la santé mentale).

Enfin, l’urgence climatique est analysée à travers les perceptions des différents acteurs de la société, avec l’observation des écarts ressentis entre ambitions de la société civile et actions entreprises par les décideurs publics et privés.

 

Pour en savoir plus

 

Références connexes

 

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http://www.nomadeis.com/2020/06/urgence-ecologique-climatique-edf/feed/ 0
Biens communs, sécurité et environnement : Nomadéis publie un nouveau Policy Brief sur la prévention des conflits environnementaux… http://www.nomadeis.com/2020/06/biens-communs-securite-environnement-policy-brief-doc-ri/ http://www.nomadeis.com/2020/06/biens-communs-securite-environnement-policy-brief-doc-ri/#comments Thu, 18 Jun 2020 13:11:51 +0000 nomadeis http://www.nomadeis.com/?p=5685 Continuer la lecture ]]>

Ressources Old well, Morocco, Sahara Desert Think tank

Objectif : explorer de nouveaux modes de gouvernance fondés sur les biens communs, pour relever le triple défi de l’environnement, de la sécurité et du développement dans des zones de tension autour de l’accès aux ressources naturelles…


Contexte

Le Dialogue of Civilizations Research Institute (DOC RI) est une plateforme de dialogue indépendante, qui rassemble diverses perspectives du monde développé et du monde en développement dans un esprit non conflictuel et constructif, en vue d’identifier les possibilités de résolution des conflits. L’institut organise ses activités autour de 3 grands thèmes : cultures et civilisations, économie, gouvernance et diplomatie.

Depuis le début des années 1990, l’accès aux ressources environnementales a été identifié comme un enjeu de sécurité. Les tensions liées à l’accès aux ressources ont déjà contribué à diverses reprises au développement de conflits intercommunautaires (par ex. le conflit du Darfour depuis 2003 ou, plus récemment, les conflits entre Dogons et Peuls au Mali en 2018). 

Ce lien entre sécurité, climat/environnement et développement constitue une priorité de l’agenda international, comme le montrent les récentes résolutions du Conseil de sécurité de l’ONU reconnaissant les effets néfastes des changements climatiques et écologiques sur la stabilité du bassin du Tchad, de l’Afrique de l’Ouest et du Sahel, et de la Somalie.

Cette préoccupation est partagée au niveau européen et a fait l’objet d’une conférence de haut niveau, organisée en juin 2018 par la Commission Européenne (et présidée par la Haute représentante de l’UE Federica Mogherini), dans le cadre de la COP24 sur le thème Climat, paix et sécurité : L’heure de l’action.

 

Le Policy Brief

Nomadéis a rédigé, pour le compte de DOC RI, un Policy Brief, visant à explorer l’intérêt des communs pour renouveler les approches de la coopération transfrontalière et internationale en matière de prévention des conflits autour des ressources environnementales.

Les approches fondées sur les communs font référence à l’implication directe et active des populations dépendant d’une ressource, pour concevoir et mettre en oeuvre les schémas de gouvernance visant à préserver cette ressource (tout en garantissant un accès équitable à ladite ressource).

Le Policy Brief rédigé par Nomadéis (parution été 2020) a notamment les principaux objectifs suivants : 

  • Montrer, exemples à l’appui, que les approches fondées sur les communs peuvent contribuer à transformer des processus de dégradation des ressources naturelles en dynamiques de coopération, pour une gestion durable de ces ressources (permettant ainsi de prévenir les tensions et les crises) ;
  • Mettre en évidence (à travers trois études de cas) les spécificités liées à la gestion des communs transfrontaliers ;
  • Montrer comment les communs transfrontaliers représentent une orientation prometteuse en matière de prévention des conflits et de développement d’une gestion environnementale permettant d’assurer une promotion de la paix, tout en identifiant un ensemble de conditions pour la réussite de telles approches.

Un panel de chercheurs et de personnalités influentes issues des réseaux de Nomadéis et de DOC RI est associé à ces travaux, afin d’en challenger le contenu mais aussi d’enrichir les orientations et de les promouvoir, en Europe et à l’échelle mondiale. 

 

Pour en savoir plus

La « gestion des communs » a été popularisée par l’attribution du prix Nobel d’économie à Elinor Ostrom en 2009, pour avoir démontré comment les biens communs peuvent être efficacement gérés par les acteurs qui en dépendent. 

La politologue et économiste américaine était convaincue qu’il était possible de gérer les biens communs (notamment les ressources naturelles) en évitant leur surexploitation, à condition de reconnaître leur valeur sur le long terme.

Elle a su démontrer que la surexploitation des biens communs pouvait être évitée, dès lors que les utilisateurs s’organisent eux-mêmes pour leur gestion durable en commun. Elle a également mis en évidence les conditions de succès de ces modes de gestion.

Les thématiques de l’accès aux ressources rares et aux services essentiels (eau, énergie, santé, numérique, mobilité…), et de la gouvernance partagée de ces ressources et de ces services, constituent des axes importants du positionnement et des savoir-faire développés par Nomadéis depuis sa création en 2002. 

Nomadéis a ainsi réalisé plusieurs missions sur ces thématiques pour le compte de Fondations (Fondation Prince Albert II de Monaco notamment dans le cadre du Water Think Tank, Fondation Veolia,…), d’entreprises (VeoliaEDFSanofi-aventisInstitut ForhomInstitut Pasteur…), d’associations (programme Solidarité EauFonds Mondial pour le Développement des Villes…) et d’institutions internationales (GIZBanque MondialeUN-Habitat…) dans plus de 50 pays.

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http://www.nomadeis.com/2020/06/biens-communs-securite-environnement-policy-brief-doc-ri/feed/ 0
Marché de la construction bois en Île-de-France : Francilbois confie à Nomadéis une nouvelle mission d’étude et de prospective… http://www.nomadeis.com/2020/06/etude-construction-bois-idf/ http://www.nomadeis.com/2020/06/etude-construction-bois-idf/#comments Fri, 05 Jun 2020 15:42:22 +0000 nomadeis http://www.nomadeis.com/?p=5662 Continuer la lecture ]]>

Residential Construction Job Homme consultant le dossier étude de marché Rustic border over wood of assorted hand tools

Objectif : accompagner l’interprofession régionale et ses partenaires (Région IDF, ADEME IDF), en lien avec l’Institut Paris Région et Ekopolis, pour affiner les connaissances sur le marché de la construction bois en Île-de-France et déterminer les perspectives locales de développement pour la filière, en préparation d’un futur projet d’observatoire…

 

Contexte de la mission

En Île-de-France, selon l’enquête nationale de la construction bois (CODIFAB, France Bois Forêt, 2019), on estime que 3,9% des logements ont été construits en bois en 2018.

Le secteur de la rénovation en bois représente quant à lui un potentiel économique et environnemental considérable, avec en Île-de-France plus de 700 millions de m² de bâti à rénover (selon une étude de la DRIEA Ile-de-France).

Au total, le marché francilien de la construction bois atteignait en 2018 240 M€ HT (soit 13 % de l’activité construction bois au niveau national). Cependant, 79 % de ce chiffre d’affaires serait actuellement généré par des entreprises implantées en dehors de la région.

Il s’agit d’un marché en développement, selon plusieurs signaux positifs tels que la multiplication de projets d’envergure, avec par exemple le Prix Régional de la Construction Bois), mais aussi l’engagement d’acteurs phares et le lancement d’initiatives structurantes comme les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024.

Toutefois, les défis demeurent nombreux, notamment en matière de recueil, d’agrégation et d’analyse régulière et systématique des données de marché : cartographie dynamique des acteurs de l’offre et de la demande, suivi des principales opérations effectuées et de leurs caractéristiques clés, évolution des perceptions et attentes, etc. La disponibilité des données (qualitatives et quantitatives) constitue un pré-requis essentiel pour faciliter le développement du marché francilien de la construction bois. 

 

Objectifs stratégiques

L’association Francilbois, créée en 2005, vise à rassembler l’ensemble des professionnels franciliens de la filière, autour d’une vision globale et partagée des enjeux et des potentialités à développer.

En partenariat avec la Région Île-de-France et l’ADEME Île-de-Franceet avec le soutien de l’Agence Régionale pour l’Energie et le Climat (AREC) de l’Institut Paris Région et d’Ekopolis, Francilbois a souhaité lancer une étude stratégique, confiée à Nomadéis, visant notamment à : 

  • Cartographier l’ensemble des acteurs et des projets de construction bois sur le territoire ;
  • Affiner la connaissance du marché et de ses principales caractéristiques et dynamiques d’évolution (freins, leviers) ;
  • Déterminer les potentialités locales de développement pour la filière, en s’appuyant sur différents scénarios d’évolution ;
  • Préfigurer la création d’un observatoire régional, qui permettrait à terme d’effectuer un suivi régulier des données et du contexte de marché. 

 

Intervention de Nomadéis

Nomadéis interviendra notamment autour des axes suivants :

  • Création d’un cadre d’analyse sur-mesure et d’une méthode de travail argumentée, pour guider la réalisation de l’étude ; 
  • Recensement partagé, analyse croisée et capitalisation des connaissances existantes sur le marché régional de la construction bois, ses acteurs et ses métriques clés ;
  • Réalisation d’une consultation auprès des principaux donneurs d’ordres et maîtres d’ouvrage, afin de produire un état des lieux du marché francilien et de recueillir les retours d’expériences en vue de préparer l’analyse prospective ; 
  • Définition de scénarios et production d’une analyse prospective à horizon 2030 (dimensionnement du marché, facteurs clés d’évolution et dynamiques à l’oeuvre, besoins et contraintes à anticiper, etc.). 

Cette étude permettra de créer les bases de données et de rendre opérationnels les cadres d’analyses nécessaires à un suivi régulier, à plus long terme, des évolutions du marché de la construction bois en Île de France. 

A terme, elle s’inscrit dans la perspective de la création d’un Observatoire du marché de la Construction Bois en Île-de-France. 

Nomadéis a acquis une expertise reconnue pour mener à bien ce type de mission :

  • Expertise thématique (filière forêt-bois, éco-construction, matériaux bio-sourcés et plus généralement développement de la bioéconomie) ;
  • Expertise méthodologique (études de marché, études de filières à fort potentiel, enquêtes et consultations, cartographies d’acteurs, observatoires économiques) ;
  • Expertise géographique (territoires et acteurs franciliens). 

 

Exemple de références connexes

  • Création et conduite d’un projet de recherche (Sustainable Bio&Waste Resources for Construction) cofinancé par la Commission Européenne (INTERREG France Manche), impliquant un consortium de 8 partenaires pour le développement de nouveaux matériaux de construction bas-carbone (2016-2020) ;
  • Accompagnement du réseau des DREAL (Directions Régionales de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement), dans le cadre de la territorialisation de la démarche « filières vertes » (qualité de la construction). Appui pour l’identification, la sélection et le cadrage de projets économiques, dont plusieurs en partenariat avec les interprofessions bois locales (Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire, 2013-2015) ;
  • Diagnostic de la filière forêt-bois en Île-de-France, étude des perspectives en termes d’emploi et recommandations pour le renforcement de la filière (ARENE Ile-de-France en partenariat avec le réseau TEE – Territoires, Environnement, Emploi, 2009–2010) ;

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Observatoire territorial de l’Energie : le Conseil Départemental de Mayotte confie à Nomadéis une mission de préfiguration… http://www.nomadeis.com/2020/05/observatoire-territorial-energie-mayotte/ http://www.nomadeis.com/2020/05/observatoire-territorial-energie-mayotte/#comments Fri, 29 May 2020 16:02:45 +0000 nomadeis http://www.nomadeis.com/?p=5643 Continuer la lecture ]]> European Union or EU and Mayotte national flag from textile. Symbol of the Council of Europe association. Mayotte Hand business man holding light bulb with light line. Alternative energy, idea, saving electricity innovation and inspiration concepts.

Objectif : accompagner la Direction de l’Environnement du Développement Durable et de l’Energie (DEDDE) du Conseil Départemental de Mayotte dans la préfiguration du futur outil de pilotage, de cadrage et d’orientation de la transition énergétique du territoire.


Contexte de la mission

La lutte contre le changement climatique, à travers une meilleure maîtrise de la consommation énergétique, des émissions de CO2 et le développement des énergies renouvelables, constitue un défi majeur nécessitant la mise en place d’actions conjointes aux échelles nationale et locale.

En 2015, l’adoption de la Loi sur la Transition Énergétique pour la Croissance Verte (LTECV) (2015-992) a placé les régions en chefs de file du développement des territoires et de la transition énergétique. 

Pour accompagner les impératifs de planification, dans un contexte de décentralisation intensifiée, l’observation et le suivi d’indicateurs clés (à l’échelle régionale) se révèlent essentiels au pilotage des politiques en faveur de la transition écologique et énergétique.

Les Observatoires de l’énergie et du climat sont aujourd’hui en place dans la quasi-totalité des régions françaises. Le premier Observatoire Mahorais de l’Énergie (OME) a ainsi vu le jour en 2008 sous l’impulsion du Conseil Général de Mayotte (CGM – désigné aujourd’hui Conseil départemental), de l’ADEME et d’Électricité de Mayotte (EDM).

Les activités de l’Observatoire ont toutefois cessé en 2012, lors du retrait de son principal coordinateur technique, l’Agence Régionale de l’Energie Réunion (ARER).

La création d’un nouvel Observatoire mahorais de l’Énergie constitue aujourd’hui une priorité pour le territoire, qui doit pouvoir à nouveau disposer d’une vision précise et actualisée du mix énergétique insulaire, en vue notamment de produire les bilans énergétiques et environnementaux annuels.

 Ce nouvel Observatoire permettra ainsi de réponse aux trois principaux enjeux de la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) de Mayotte : 

  • La maîtrise de la demande en énergie dans l’industrie, le tertiaire et l‘agriculture ; 
  • Le développement économique et l’amélioration de la situation de l’emploi ; 
  • La sécurisation et le développement des énergies renouvelables intermittentes (prévision, stockage, distribution, autoconsommation). 

 

Objectifs

Dans ce cadre, le Conseil Départemental de Mayotte a fait appel à Nomadéis pour la réalisation d’une étude de préfiguration du futur Observatoire Mahorais de l’Energie (dimensionnement juridique et technique). 

Les objectifs de l’étude sont les suivants : 

  • Réalisation d’un diagnostic interne et externe de l’ancien OME, des parties prenantes et de la DEDDE, structure porteuse pressentie de l’observatoire ;
  • Conduite d’une étude comparative (juridique et technique) des différents types d’organisation d’observatoires, notamment en contexte insulaire ;
  • Proposition d’une structure juridique et d’une organisation adaptée aux besoins du contexte mahorais. 

 

Intervention de Nomadéis

Nomadéis, responsable de la réalisation de l’ensemble de cette mission de préfiguration, est en charge: 

  • Du recueil des bonnes pratiques auprès d’un panel d’observatoires de l’énergie ultramarins et hexagonaux (Corse, Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Occitanie et Auvergne-Rhône-Alpes), avec également l’identification de potentiels freins et points de vigilance ;
  • De la réalisation d’un retour d’expériences sur le premier Observatoire Mahorais de l’Energie afin d’en comprendre le fonctionnement ainsi que les raisons de sa fermeture en 2012 ;
  • De la conduite d’un audit administratif, juridique et technique de la DEDDE, pressentie pour porter l’Observatoire ;
  • De la définition des grandes orientations stratégiques relatives au portage, à l’organisation interne et au fonctionnement de l’Observatoire, qui permettront sa mise en œuvre effective ;
  • De l’élaboration d’un scénario et de fiches actions pour le portage et la gouvernance de l’Observatoire, prenant en compte des critères comme la facilité de mise en œuvre, la rapidité de développement, la rationalisation des moyens humains et financiers, etc.

Nomadéis intervient en tant que pilote de la mission dans son ensemble, mobilisant l’expertise reconnue du cabinet dans l’appréhension des enjeux techniques relatifs aux missions d’un observatoire de l’énergie, et sa connaissance des politiques environnementales et du contexte ultramarin eu égard à la question énergétique.

 

Références connexes

Les équipes de Nomadéis ont déjà été amenées à réaliser plusieurs missions de préfiguration, montage financier, gouvernance et élaboration de scénarios, notamment en lien avec les thématiques air, climat et énergie : 

Le cabinet dispose en outre d’une solide connaissance des enjeux liés à la transition écologique, énergétique et solidaire dans les Outremer :

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Santé et environnement : publication de la nouvelle revue FACTS intitulée « La qualité de l’air intérieur : relever les défis de l’invisible »… http://www.nomadeis.com/2020/05/publication-facts-qai/ http://www.nomadeis.com/2020/05/publication-facts-qai/#comments Mon, 25 May 2020 17:35:48 +0000 nomadeis http://www.nomadeis.com/?p=5619 Continuer la lecture ]]>

air purifier in living room with kid playing inside home Indoor air quality IAQ background concept ImageFACTS

Rappel du contexte

La qualité de l’air intérieur constitue un défi mondial de plus en plus reconnu en matière de santé publique. Il s’agit d’un bien commun dont la bonne gouvernance collective devient une priorité publique dans de nombreuses régions du monde. 

Aujourd’hui, selon la Climate & Clean Air Coalition (CCAC, coalition internationale pour le climat et l’air propre), 3 milliards de personnes (soit plus de 40 % de la population mondiale) n’ont toujours pas accès à un éclairage, à des combustibles et à des technologies propres dans leurs foyers, avec un impact majeur sur la qualité de l’air intérieur.

L’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) estime qu’en 2016, 3,8 millions de personnes sont décédées à cause de la pollution de l’air intérieur. En France, le coût estimé de cette pollution s’élèverait à 19 milliards d’euros par an et on estime à 20 000 le nombre de décès prématurés dus aux six principaux polluants intérieurs (source : AirParif). 

Pendant un an, entre janvier 2019 et janvier 2020, Nomadéis et l’Institut Veolia ont travaillé conjointement, dans le cadre d’un partenariat inédit, pour recueillir plus de 60 témoignages de chercheurs, experts internationaux et entrepreneurs.

Objectif : mieux appréhender les multiples facettes d’un sujet complexe, mais aussi mieux comprendre les perceptions, les attentes, les pistes de solutions et les mesures de remédiation existantes ou à l’étude.

Les opinions publiques ignorent encore assez largement que l’air intérieur est bien souvent plus pollué que l’air extérieur, en raison par exemple des produits d’entretien utilisés quotidiennement, des émanations des revêtements, des problématiques de ventilation et d’aération, etc.

Derrière les chiffres, que sait-on aujourd’hui des sources de la pollution de l’air intérieur à travers le monde ? Quelles problématiques se posent selon les espaces concernés ? Comment mesure-t-on concrètement la qualité de l’air d’un bâtiment ? Quelles solutions existent pour l’améliorer et la préserver ?

 

Contenu de la publication

La première partie vise à rappeler que la qualité de l’air intérieur constitue un problème complexe, qui résulte de l’interaction de multiples facteurs : polluants chimiques, activité industrielle, comportements de vie, etc. Il s’agit ainsi de caractériser le phénomène de la pollution de l’air intérieur tel qu’il se décline dans divers contextes (chez les particuliers, sur un lieu de travail, dans un habitacle de voiture ou sur un quai de métro, par exemple). 

Cette partie introductive passe également en revue les nombreux effets sanitaires que peut avoir une mauvaise qualité de l’air intérieur et souligne l’importance de favoriser l’accès à des sources d’énergie moins polluantes et nocives pour la santé, particulièrement dans les pays en développement.

La seconde partie de la revue se penche sur les pistes de solutions à explorer pour affronter le problème de la pollution de l’air intérieur, notamment dans le secteur du bâtiment, dont la performance énergétique (renforcée par des procédés d’étanchéité de l’air) est malheureusement souvent l’une des causes de la mauvaise qualité de l’air intérieur. Les solutions à prendre en compte relèvent par exemple de l’architecture, des équipements ou encore des modes d’exploitation des bâtiments.

Il est donc crucial de développer des solutions permettant de concilier performance énergétique et qualité de l’air intérieur, que cela soit lors de la conception du bâti ou tout au long de l’exploitation d’un bâtiment. Innover en matière de qualité de l’air signifie développer des solutions « high tech » (capteurs, applications, automatisations), mais aussi promouvoir des solution « low tech », souvent basées sur la nature comme par exemple la phytoremédiation (purification de l’air et de l’eau par les plantes et leurs microorganismes). 

Enfin, la troisième partie s’intéresse à l’information et la sensibilisation autour des enjeux liés à la qualité de l’air intérieur, étapes essentielles pour diffuser à grande échelle les solutions les plus prometteuses et pour accompagner des politiques publiques efficaces en matière de lutte contre la pollution.

C’est en ce sens que la Climate & Clean Air Coalition (CCAC, coalition internationale pour le climat et l’air propre) met en œuvre, soutient et relaie des projets innovants pour lutter contre la pollution de l’air intérieur à travers le monde.

Dans un autre registre, des artistes engagés s’emparent de l’espace public pour y exposer un art climatique qui aide à rendre plus perceptibles les dangers de la pollution de l’air intérieur et qui incite le spectateur à modifier ses comportements.

La publication conjugue approches transversales et études de terrain, dans de grands pays émergents (Inde, Mexique, Chili, Chine…) mais aussi dans des pays industrialisés (Etats-Unis, Canada, Belgique, République tchèque, etc.).

 

Conférence de restitution

Animée par Cédric Baecher, Directeur associé et cofondateur de Nomadéis, cette conférence-débat organisée le 6 mars 2020 au siège de Veolia a réuni un grand nombre participants de tous profils (grandes entreprises, représentants des pouvoirs publics, secteur associatif, enseignement et recherche, etc.) autour notamment de Nicolas Renard (Institut Veolia), Séraphine Haeussling (responsable des programme de la Climate & Clean Air Coalition et ancienne experte au sein de la Banque Mondiale), Corinne Mandin (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment, CSTB), Benjamin Ficquet (Icade), Sabine Fauquez et Frédéric Bouvier (Veolia OFIS).

Les enjeux internationaux mais aussi européens et spécifiquement français de la qualité de l’air intérieur ont été abordés dans les débats, avec une mise en perspective des liens entre changement climatique, pollution de l’air extérieur et intérieur.

La conférence a également permis de faire le point sur les données les plus récentes concernant l’analyse des nouvelles sources de pollution dans les logements mais aussi dans les bureaux et espaces tertiaires, et leurs impacts sur la santé (avec notamment le cas des nouveaux polluants et des perturbateurs endocriniens).

Enfin, des bonnes pratiques et des exemples de solutions concrètes, d’expérimentations et d’innovations technologiques dans différents types de bâtiments (bureaux, écoles, hôpitaux, etc.) ont également été présentés, ainsi que les enjeux associés en matière de politiques publiques. Avec notamment pour objectif de préfigurer les nouvelles offres en cours d’émergence sur le marché, mais aussi les évolutions prévisibles du contexte réglementaire. 

 

Pour en savoir plus

Télécharger la publication

Visionner la vidéo de la Conférence de restitution

La Climate & Clean Air Coalition (CCAC, coalition internationale pour le climat et l’air propre) est une initiative lancée par le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE) en 2012 réunissant des gouvernements, des organisations internationales, des instituts de recherche ainsi que des membres de la société civile et du secteur privé. Ensemble, ces acteurs s’engagent à lutter contre le changement climatique et à améliorer la qualité de l’air au cours des prochaines décennies en intervenant auprès de différents secteurs pour réduire les polluants climatiques à courte durée de vie (PCDV). La Coalition fait office de catalyseur en faisant connaitre et en mettant en œuvre des solutions immédiates pour lutter contre ces polluants. Elle s’efforce ainsi de déterminer, de promouvoir et d’appuyer les meilleures initiatives et les meilleurs projets en matière de qualité de l’air.

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Gestion des espaces forestiers : la Communauté de communes Bièvre-Isère confie une nouvelle mission d’étude à Nomadéis… http://www.nomadeis.com/2020/03/gestion-espaces-forestiers-bievre-isere/ http://www.nomadeis.com/2020/03/gestion-espaces-forestiers-bievre-isere/#comments Tue, 10 Mar 2020 12:33:40 +0000 nomadeis http://www.nomadeis.com/?p=5544 Continuer la lecture ]]>

Forêt bois Travail préfiguration Auvergne Rhône Alpes

Objectif : préparer la création d’un organisme d’intérêt général visant à permettre une gestion optimisée des massifs forestiers du territoire, autour notamment de tènements de dimensions adaptées… 


Contexte de la mission 

Le territoire de la Communauté de communes de Bièvre-Isère, situé dans le département de l’Isère en région Auvergne-Rhône-Alpes, atteint les limites de production, en l’état actuel, de ses deux massifs forestiers : le massif des Bas Chambaran et le massif du Bas Dauphiné et Bonnevaux.

Les objectifs fixés par la Loi sur la transition énergétique et la croissance verte, dans le cadre de la Stratégie nationale de la bioéconomie lancée en 2017, sont pourtant susceptibles d’accroître la demande en bois, d’ores et déjà en augmentation. 

La productivité des massifs forestiers ne représente pas l’unique enjeu de la Communauté de communes Bièvre-Isère : les objectifs du Plan régional Forêt Bois, en cours d’élaboration, ainsi que les besoins nouveaux de surfaces compensatoires liés à la Loi sur la Biodiversité nécessitent également l’amélioration de la gestion de ces forêts. 

Le morcellement important des massifs forestiers de Bièvre-Isère, détenus majoritairement par des propriétaires privés, constitue par ailleurs un des principaux freins aux initiatives de gestion ou d’aménagement.

Des outils permettent pourtant d’agir sur le foncier morcelé, mais de nombreuses parcelles vacantes, sans maître ou ne trouvant pas preneur, sont délaissées. 

 

Objectifs

C’est à la suite de ce constat que la Communauté de communes Bièvre Isère a souhaité initier une mission d’étude technique et juridique pour guider la mise en place d’un organisme d’intérêt général, dont la mission serait de procéder par ventes, achats ou échanges amiables, à la constitution de tènements de taille critique.

Ce nouvel organisme devrait notamment être en mesure de : 

  • Recevoir en dotation, acheter et détenir des surfaces foncières ;
  • Assurer l’entretien et la sécurité des parcelles ; 
  • Mettre en œuvre des plans de gestion durable des parcelles et des espaces de biodiversité ;
  • Contribuer aux actions d’animation foncière locales.

 

Intervention de Nomadéis

Nomadéis, en collaboration étroite avec les experts juridiques partenaires mobilisés par le cabinet, sera en charge de contribuer à :

  • La définition des ambitions, le diagnostic et le ciblage stratégique du futur organisme d’intérêt général, pour déterminer son cadre d’intervention stratégique et réglementaire ;
  • La réflexion relative au modèle économique de l’organisme d’intérêt général, avec notamment la production d’une maquette du compte de résultat (définition de la structure financière, étape essentielle pour assurer la viabilité du projet) ;
  • La réalisation du montage juridique et la définition des modalités de gouvernance.

Nomadéis mobilisera son expertise reconnue en lien avec la filière Forêt-Bois, mais aussi plus généralement pour la réalisation d’études de préfiguration, d’études fonctionnelles et pour l’animation de processus de concertation multi-acteurs.

 

Exemples de références connexes

(Listes non exhaustives)

Exemple de missions et études liées directement ou indirectement à la thématiques forêt-bois :

Exemples de missions relatives à des études de préfiguration : 

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